Le droit a l’image

Aujourd'hui je ne vais pas vous parler des ponys, mais d'un sujet qui s'en rapproche, car les images sont une des thèmes principaux de ce blog.

J'ai lu il y a quelques mois un article intitulé : « à qui appartient une photo ? » Des personnes ont en effet retrouvé par hasard sur la toile, des clichés photographiques sur lesquelles elles apparaissent, sans qu'elles aient été informées de ces publications. De même j'ai retrouvé dans des ouvrages mis à la vente, des photos sur lesquelles apparaît Alcyone, ou encore des clichés montrant un travail dont je suis le créateur.
Ce sujet m'a interpellé et je me suis renseigné auprès d'un ami juriste (que je remercie pour ces renseignements précieux).

Mes questions étaient simples :
À qui appartiennent ces clichés ? : Au photographe ou au modèle ?
Quelle est la part pour le réalisateur d'un travail ou l'auteur d'une œuvre qui n'est ni le photographe ni le modèle ?

Le réalisateur, c'est celui qui compose le tableau : c'est par exemple un shibariste ou un peintre. Ce n'est pas lui qui apparaît sur la photo, mais sa réalisation ou son œuvre.

Voici les réponses que j'ai obtenues de mon ami juriste :

La propriété de la photo appartient au photographe en vertu de son droit d'auteur, mais le consentement du modèle est nécessaire en vertu du droit à l’image de ce dernier.

Il y a en fait deux notions différentes, le droits d'auteur et le droit à l'image.
La propriété de l'image relève du droit d'auteur et le consentement du modèle relève du droit à l'image.
Pour le réalisateur du tableau, c'est le droit d'auteur sur son oeuvre qui s'applique.

Dans tous les cas, que vous soyez photographe, modèle ou réalisateur du tableau photographié, il est impératif que des accords soient actés par tous les intervenants, au préalable de la publication d'une photo.
Il ne suffit donc pas de cliquer sur le déclencheur d'un appareil photographique ou d'un smartphone, pour se proclamer propriétaire du cliché ainsi réalisé, voire s'autoriser à le publier. Le travail du réalisateur du tableau et le droit à l'image du modèle sont aussi importants, et ils ont des droits sur le cliché. En conséquence, si une ou plusieurs personnes ne sont pas consentantes à la publication d'une photo, elles ont la possibilité de porter plainte. 
 
Pour notre part, entre Cesare le photographe, Alcyone la pony et modèle, et moi-même le créateur, nous sommes en accord pour la publication des clichés de notre activité, uniquement sur le site Ponygirl Grand Ouest. Pour les autres sites, bien lire le copyright ...

Pony-girl-grand-ouest au salon Eropolis de Rennes. Janvier 2016. 

Photo César, traitement Loucha.